Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par CJC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA HALLE AUX CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est CJC domicilié(e) 144/146 Rue des Glières - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque LA HALLE AUX CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CJC - 144/146 Rue des Glières - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797259 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Appareils de production de vapeur ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette.
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