Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA HALLE AUX CUISINES
CJC

Numéro de dépôt :
4419660
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
LA HALLE AUX CUISINES de CJC

Présentation de la marque LA HALLE AUX CUISINES

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par CJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA HALLE AUX CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est CJC domicilié(e) 144/146 Rue des Glières - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA HALLE AUX CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX CUISINES arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

CJC a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT CLUB La nuit est à nous , Nocturnal Un autre style de nuit , LA HALLE DÉPÔT ''Déstockage MATELAS CANAPÉ MEUBLE'' , REVAFORM , FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE , FRANCE NUIT , LITERIDATION , 1001 NUITS , BED & CO , CONFORT CONCEPT


CJC - 144/146 Rue des Glières - 38150 - SALAISE-SUR-SANNE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797259 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Appareils de production de vapeur ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette.