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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC
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FRANCE NUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE NUIT
CJC, SAS

Numéro de dépôt :
4142702
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2024
FRANCE NUIT de CJC

Présentation de la marque FRANCE NUIT

Déposée le 17 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC domicilié(e) ZA CHAMP ROLLAND, 144 Rue des Glieres - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 758 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJC, Mme CRESPI Chantal domicilié(e) ZA CHAMP ROLLAND, 146 Rue des Gieres - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France.

La marque FRANCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NUIT arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

CJC a également déposé les autres marques suivantes : CLIM-VAR-FROID , CLIM-VAR-FROID , NIGHT CLUB La nuit est à nous , Nocturnal Un autre style de nuit , CLIM - VAR - FROID , LA HALLE DÉPÔT ''Déstockage MATELAS CANAPÉ MEUBLE'' , REVAFORM , FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE , L'ART DE S'ASSEOIR , LITERIDATION


CJC, SAS - ZA CHAMP ROLLAND, 144 Rue des Glieres - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France - SIREN 538758095


CJC, Mme CRESPI Chantal - ZA CHAMP ROLLAND, 146 Rue des Gieres - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques ; cintres pour vetements ; commodes ; coussins ; etageres ; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges ; literie (a l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus a usage textile ; tissus elastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (a l'exception de l'habillement), tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermediation commerciale (conciergerie).