Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC
/
CLIM - VAR - FROID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIM - VAR - FROID
CJC, SAS

Numéro de dépôt :
4087008
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
CLIM - VAR - FROID de CJC

Présentation de la marque CLIM - VAR - FROID

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIM - VAR - FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC domicilié(e) ZA Les Ferrières, 41 rue du Liège - 83490 - Le Muy - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 068 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLC & ASSOCIES, Mme. Sophie PICARDO domicilié(e) 4 rue Foncet - 06000 - Nice - France.

La marque CLIM - VAR - FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM - VAR - FROID est expirée depuis le 28 avril 2024.

CJC a également déposé les autres marques suivantes : CLIM-VAR-FROID , CLIM-VAR-FROID , NIGHT CLUB La nuit est à nous , Nocturnal Un autre style de nuit , LA HALLE DÉPÔT ''Déstockage MATELAS CANAPÉ MEUBLE'' , REVAFORM , FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE , L'ART DE S'ASSEOIR , FRANCE NUIT , LITERIDATION


CJC, SAS - ZA Les Ferrières, 41 rue du Liège - 83490 - Le Muy - France - SIREN 801068669


LLC & ASSOCIES, Mme. Sophie PICARDO - 4 rue Foncet - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 11 février 2015 - Concession de licence n°642779 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.