Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLIM-VAR-FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC domicilié(e) ZA Les Ferrières, 41 rue du Liège - 83490 - Le Muy - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 068 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLC & ASSOCIES, Mme. Sophie PICARDO domicilié(e) 4 rue Foncet - 06000 - Nice - France.
La marque CLIM-VAR-FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CJC, SAS - ZA Les Ferrières, 41 rue du Liège - 83490 - Le Muy - France - SIREN 801068669
LLC & ASSOCIES, Mme. Sophie PICARDO - 4 rue Foncet - 06000 - Nice - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 11 février 2015 - Concession de licence n°642779 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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