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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC Développement
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APEROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEROSE
CJC Développement, SARL

Numéro de dépôt :
3937671
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
APEROSE de CJC Développement

Présentation de la marque APEROSE

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC Développement domicilié(e) 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 179 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJC Développement, M. Jean Christophe Cons domicilié(e) 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France.

La marque APEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEROSE est expirée depuis le 30 juillet 2022.

CJC Développement a également déposé les autres marques suivantes : Apérosé , Paradisnow , CHALET DES PRAZ , APEROSE , GLASS EVENT , CHALET DES PRAZ , APEROSKI


CJC Développement, SARL - 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France - SIREN 438179459


CJC Développement, M. Jean Christophe Cons - 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 7 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°640186 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.