Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Apérosé
CJC Développement, SARL
Jean Christophe Cons

Numéro de dépôt :
3758739
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Apérosé de CJC Développement

Présentation de la marque Apérosé

Déposée par voie électronique le 4 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC Développement et Jean Christophe Cons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apérosé »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC Développement domicilié(e) 4 Avenue General Brosset - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Jean Christophe Cons domicilié(e) 4 Avenue Géneral Brosset - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Christophe CONS domicilié(e) 4 Avenue General Brosset - 69006 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

CJC Développement a également déposé les autres marques suivantes : Paradisnow , CHALET DES PRAZ , APEROSE , APEROSE , GLASS EVENT , CHALET DES PRAZ , APEROSKI


CJC Développement, SARL - 4 Avenue General Brosset - 69006 - Lyon - France - SIREN 4

Jean Christophe Cons - 4 Avenue Géneral Brosset - 69006 - Lyon - France


Jean Christophe CONS - 4 Avenue General Brosset - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544857 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.