Déposée le 3 novembre 2003 par la société CJ PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « GOULOTTE EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la société CJ PLAST domicilié(e) ZI Les Blâches,26270 LORIOL sur Drôme - 26270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 300 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJ PLAST domicilié(e) ZI Les Blâches,26270 LORIOL sur Drôme - 26270 - France.
La marque GOULOTTE EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CJ PLAST - ZI Les Blâches,26270 LORIOL sur Drôme - 26270 - France - SIREN 398300889
CJ PLAST - ZI Les Blâches,26270 LORIOL sur Drôme - 26270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Produits mi-ouvrés ou finis déstinés au domaine de la culture hors sol à savoir éléments de construction : – goulotte en plastique. – crochet en plastique ou métallique. – poutrelle. – support en métal. – bande en plastique. – chaîne métallique. – obturateur en plastique. – tuyau. – suspente. – bloc en béton.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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