Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIZETA MEDICALI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VARISAN SMAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIZETA MEDICALI FRANCE domicilié(e) 109 rue de la Brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 197 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIZETA MEDICALI FRANCE, M. Teddy VEILLOT domicilié(e) 109 rue de la Brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France.
La marque VARISAN SMAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIZETA MEDICALI FRANCE, SAS - 109 rue de la Brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France - SIREN 397197863
CIZETA MEDICALI FRANCE, M. Teddy VEILLOT - 109 rue de la Brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.
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