Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Civisme et démocratie – CIDEM"

Je visualise les 18 marques déposées par le nom de déposant Civisme et démocratie – CIDEM dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Eco-tournée des plages

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Eco-tournée des plages de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3769822
Date de dépôt: 27 septembre 2010
Date d'expiration: 27 septembre 2020

Classes: 35 38 39 41 42

Eco-tournée des neiges

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Eco-tournée des neiges de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3769821
Date de dépôt: 27 septembre 2010
Date d'expiration: 27 septembre 2020

Classes: 35 38 39 41 42

La Citoyenne

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Citoyenne de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3754051
Date de dépôt: 15 juillet 2010
Date d'expiration: 15 juillet 2020

Classes: 35 38 39 41 42

Au café du coin!

Marque expirée - Marque en non vigueur
Au café du coin! de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3708109
Date de dépôt: 27 janvier 2010
Date d'expiration: 27 janvier 2020

Classes: 35 38 39 41 42

Passeport Citoyen

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Passeport Citoyen de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3708108
Date de dépôt: 27 janvier 2010

Classes: 35 38 39 41 42

Acteur civique engagé

Marque expirée - Marque en non vigueur
Acteur civique engagé de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3689788
Date de dépôt: 6 novembre 2009
Date d'expiration: 6 novembre 2019

Classes: 35 38 39 41 42

Les aventures de Fetitsa

Marque expirée - Marque en non vigueur
Les aventures de Fetitsa de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3667817
Date de dépôt: 29 juillet 2009
Date d'expiration: 29 juillet 2019

Classes: 35 38 41

Quizzeurope

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Quizzeurope de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3667816
Date de dépôt: 29 juillet 2009

Classes: 35 38 41

Sports et Citoyenneté

Marque expirée - Marque en non vigueur
Sports et Citoyenneté de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3542230
Date de dépôt: 5 décembre 2007
Date d'expiration: 5 décembre 2017

Classes: 35 38 39 41 42

Ayons l'esprit sport

Marque expirée - Marque en non vigueur
Ayons l\'esprit sport de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3499186
Date de dépôt: 3 mai 2007
Date d'expiration: 3 mai 2017

Classes: 35 38 39 41 42

Clé en main

Marque expirée - Marque en non vigueur
Clé en main de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3480944
Date de dépôt: 8 février 2007
Date d'expiration: 8 février 2017

Classes: 35 38 39 41 42

Les Mariannes du Civisme

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Les Mariannes du Civisme de Civisme et démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3480943
Date de dépôt: 8 février 2007

Classes: 35 38 39 41 42

REPERES POUR EDUQUER

Marque expirée - Marque en non vigueur
REPERES POUR EDUQUER de Civisme et Démocratie – CIDEM

Numéro de dépôt: 3423881
Date de dépôt: 13 avril 2006
Date d'expiration: 13 avril 2016

Classes: 00 35 38 39 41 42 43