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Marques déposées par la société CIVIS
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alternéo Le réseau de transport du sud
Marque renouvelée - Marque en vigueur

alternéo Le réseau de transport du sud
CIVIS, Communauté d'Agglomération

Numéro de dépôt :
3633821
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029
alternéo Le réseau de transport du sud de CIVIS

Présentation de la marque alternéo Le réseau de transport du sud

Déposée le 2 mars 2009 par la société CIVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alternéo Le réseau de transport du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la société CIVIS domicilié(e) 29 ROUTE DE L'ENTRE-DEUX - 97410 - SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 740 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CIVIS, M. FONTAINE Michel domicilié(e) 29 ROUTE DE L'ENTRE-DEUX - 97410 - SAINT-PIERRE - France.

La marque alternéo Le réseau de transport du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque alternéo Le réseau de transport du sud arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

CIVIS a également déposé les autres marques suivantes : CIVIS , DOMUS vie quotidienne , FIDES solutions , CIVIS , ALEZIO Le réseau de transport du sud


CIVIS, Communauté d'Agglomération - 29 ROUTE DE L'ENTRE-DEUX - 97410 - SAINT-PIERRE - France - SIREN 249740077


CIVIS, M. FONTAINE Michel - 29 ROUTE DE L'ENTRE-DEUX - 97410 - SAINT-PIERRE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2710942 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Lovation de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.