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Marques déposées par CIVIS
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ALEZIO Le réseau de transport du sud
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALEZIO Le réseau de transport du sud
CIVIS, (Collectivité territoriale) Communauté d'agglomérations

Numéro de dépôt :
3633820
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
ALEZIO Le réseau de transport du sud de CIVIS

Présentation de la marque ALEZIO Le réseau de transport du sud

Déposée le 2 mars 2009 par CIVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEZIO Le réseau de transport du sud »

Le déposant est CIVIS, (Collectivité territoriale) Communauté d'agglomérations domicilié(e) 60 CD 26 Pierrefonds - 97410 - SAIN-PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVIS domicilié(e) 60 CD 26 Pierrefonds - 97410 - SAIN-PIERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEZIO Le réseau de transport du sud est expirée depuis le 2 mars 2019.

CIVIS a également déposé les autres marques suivantes : alternéo Le réseau de transport du sud


CIVIS, (Collectivité territoriale) Communauté d'agglomérations - 60 CD 26 Pierrefonds - 97410 - SAIN-PIERRE - France


CIVIS - 60 CD 26 Pierrefonds - 97410 - SAIN-PIERRE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport. Distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.