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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVIS PACEM Consultants
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HQT Haute Qualité de Tranquillité
Marque expirée - Marque en non vigueur

HQT Haute Qualité de Tranquillité
CIVIS PACEM Consultants SARL

Numéro de dépôt :
3608673
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/10/2018
HQT Haute Qualité de Tranquillité de CIVIS PACEM Consultants

Présentation de la marque HQT Haute Qualité de Tranquillité

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVIS PACEM Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HQT Haute Qualité de Tranquillité »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVIS PACEM Consultants domicilié(e) 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 592 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVIS PACEM Consultants domicilié(e) 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQT Haute Qualité de Tranquillité est expirée depuis le 31 octobre 2018.

CIVIS PACEM Consultants a également déposé les autres marques suivantes : MGT Management Global de Tranquillité


CIVIS PACEM Consultants SARL - 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 440592756


CIVIS PACEM Consultants - 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.