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Marques déposées par CIVILISE Pierre-Morgan
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Sails Incentive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sails Incentive
CIVILISE Pierre-Morgan

Numéro de dépôt :
3854873
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
Sails Incentive de CIVILISE Pierre-Morgan

Présentation de la marque Sails Incentive

Déposée le 26 août 2011 par CIVILISE Pierre-Morgan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sails Incentive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est CIVILISE Pierre-Morgan domicilié(e) 6 Avenue des Glénan - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVILISE Pierre-Morgan domicilié(e) 6 Avenue des Glénan - 29000 - QUIMPER - France.

La marque Sails Incentive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sails Incentive est expirée depuis le 26 août 2021.


CIVILISE Pierre-Morgan - 6 Avenue des Glénan - 29000 - QUIMPER - France


CIVILISE Pierre-Morgan - 6 Avenue des Glénan - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587774 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Transport ; organisation de voyages ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.