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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVICLIC INDUSTRIE ANCIENS ETABLISSEMENTS HEUBES ET CIE
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CIVICLIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIVICLIC
CIVICLIC INDUSTRIE ANCIENS ETABLISSEMENTS HEUBES ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3694877
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2029
CIVICLIC de CIVICLIC INDUSTRIE ANCIENS ETABLISSEMENTS HEUBES ET CIE

Présentation de la marque CIVICLIC

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVICLIC INDUSTRIE ANCIENS ETABLISSEMENTS HEUBES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVICLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVICLIC INDUSTRIE ANCIENS ETABLISSEMENTS HEUBES ET CIE domicilié(e) 63 rue de Bicêtre - 92240 - L'HAY-LES-ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 Rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque CIVICLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIVICLIC arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.


CIVICLIC INDUSTRIE ANCIENS ETABLISSEMENTS HEUBES ET CIE, Société par actions simplifiée - 63 rue de Bicêtre - 92240 - L'HAY-LES-ROSES - France - SIREN 562077156


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 Rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725283 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12

Quincaillerie métallique pour la suspension de tableaux, de glaces (miroirs), de cadres, d'objets de décoration suspendus ; cimaises métalliques ; armatures métalliques pour la suspension de tableaux, de cadres, de glaces (miroirs), d'objets de décoration suspendus ; câbles métalliques et fils métalliques non électriques pour la suspension de tableaux, de cadres, de glaces (miroirs), d'objets de décoration suspendus.

Quincaillerie non métallique pour la suspension de tableaux, de glaces (miroirs), de cadres, d'objets de décoration suspendus ; cimaises non métalliques ; armatures non métalliques pour la suspension de tableaux, de cadres, de glaces (miroirs), d'objets de décoration suspendus ; câbles non métalliques et fils non métalliques non électriques pour la suspension de tableaux, de cadres, de glaces (miroirs), d'objets de décoration suspendus.