Marque enregistrée - Marque en non vigueur
P
Numéro de dépôt :
1622107
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2000
Présentation de la marque P
Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CIVE - COMPANHIA INDUSTRIAL VIDREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P est expirée depuis le 12 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13