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Marques déposées par Cival
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DISCOVEYOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOVEYOR
Cival

Numéro de dépôt :
934111
Date de dépôt :
30/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISCOVEYOR

Déposée le 30 septembre 1975 par Cival auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISCOVEYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cival domicilié(e) (soc. à r. l.), 2, avenue Jean-Moulin, Fontenay-sous-Bois (Val de Marne). - France.

La marque DISCOVEYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DISCOVEYOR est expirée depuis le 30 septembre 1985.

Cival a également déposé les autres marques suivantes : CIVALATOR


Cival - (soc. à r. l.), 2, avenue Jean-Moulin, Fontenay-sous-Bois (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Appareil pour le transport de matières en vrac.