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Marques déposées par CIVAL
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CIVALATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVALATOR
CIVAL

Numéro de dépôt :
1103774
Date de dépôt :
30/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIVALATOR

Déposée le 30 juillet 1979 par CIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIVALATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIVAL domicilié(e) (société à responsabilité limitée) 2 Avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS. - France.

La marque CIVALATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CIVALATOR est expirée depuis le 30 juillet 1989.

CIVAL a également déposé les autres marques suivantes : DISCOVEYOR


CIVAL - (société à responsabilité limitée) 2 Avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;transporteurs, élévateurs et machines agricoles;couveuses.