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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVAL) 2
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NK NORMA KIT CIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NK NORMA KIT CIVAL
CIVAL (société à responsabilité limitée) 2, avenue Jean Moulin, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS.

Numéro de dépôt :
1291556
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1994
NK NORMA KIT CIVAL de CIVAL) 2

Présentation de la marque NK NORMA KIT CIVAL

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVAL) 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NK NORMA KIT CIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIVAL) 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque NK NORMA KIT CIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NK NORMA KIT CIVAL est expirée depuis le 4 décembre 1994.


CIVAL (société à responsabilité limitée) 2, avenue Jean Moulin, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Eléments de construction notamment à usage agricole.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.