COL CLAUDINE
Présentation de la marque COL CLAUDINE
Déposée le 9 février 1990 par CIUP FRANCK et CIUP NEE GAUCI ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COL CLAUDINE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COL CLAUDINE est expirée depuis le 9 février 2020.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161836 - Publication au BOPI 2000-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 26 février 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°387741 - Publication au BOPI 2004-02-26
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250399 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441950 - Publication au BOPI 2006-10-09
Inscription le 7 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°448156 - Publication au BOPI 2007-02-07
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423163 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18