Marque expirée - Marque en non vigueur

COL CLAUDINE
CIUP FRANCK
CIUP NEE GAUCI ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
1574735
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
COL CLAUDINE de CIUP FRANCK

Présentation de la marque COL CLAUDINE

Déposée le 9 février 1990 par CIUP FRANCK et CIUP NEE GAUCI ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COL CLAUDINE »

Les déposants sont CIUP FRANCK domicilié(e) 1 BOULEVARD CLEMENCEAU - 18000 - BOURGES - France et CIUP NEE GAUCI ANNE-MARIE domicilié(e) 1 Boulevard Clemenceau - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK CIUP domicilié(e) 1 BOULEVARD CLEMNECEAU - 18000 - BOURGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COL CLAUDINE est expirée depuis le 9 février 2020.


CIUP FRANCK - 1 BOULEVARD CLEMENCEAU - 18000 - BOURGES - France

CIUP NEE GAUCI ANNE-MARIE - 1 Boulevard Clemenceau - 18000 - BOURGES - France


FRANCK CIUP - 1 BOULEVARD CLEMNECEAU - 18000 - BOURGES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161836 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 26 février 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°387741 - Publication au BOPI 2004-02-26

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250399 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441950 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 7 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°448156 - Publication au BOPI 2007-02-07

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423163 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Chemises et chemisiers a col claudine