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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYZEN
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Dossier Individuel Informatisé Interactif D3i
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Dossier Individuel Informatisé Interactif D3i
CITYZEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3636032
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2029
Dossier Individuel Informatisé Interactif D3i de CITYZEN

Présentation de la marque Dossier Individuel Informatisé Interactif D3i

Déposée le 12 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYZEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dossier Individuel Informatisé Interactif D3i » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYZEN domicilié(e) LE MONT BERNARD - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 871 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Dossier Individuel Informatisé Interactif D3i a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dossier Individuel Informatisé Interactif D3i arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

CITYZEN a également déposé les autres marques suivantes : KORRIGAN , D3I , ARLEQUIN


CITYZEN, Société par actions simplifiée à associé unique - LE MONT BERNARD - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France - SIREN 420871717


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542343 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602497 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06

Inscription le 22 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731296 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705688 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-06

Gestion de fichiers informatiques services de vente au détail de logiciels ;

Formation ;

Conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.