Déposée le 23 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cityzen Sciences
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « D-Shirt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cityzen Sciences domicilié(e) 208 rue Garibaldi - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 248 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cityzen Sciences, M. Fichet Laurent domicilié(e) 208 rue Garibaldi - 69003 - LYON - France.
La marque D-Shirt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Shirt est expirée depuis le 23 janvier 2024.
Cityzen Sciences, SARL - 208 rue Garibaldi - 69003 - LYON - France - SIREN 521248120
Cityzen Sciences, M. Fichet Laurent - 208 rue Garibaldi - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; semi-conducteurs, circuits intégrés, puces, capteurs électriques, capteurs électroniques, capteurs électroniques pour la détection, affichage, la transmission et analyse de données pendant un exercice physique, capteurs à ultrasons, capteurs thermiques, capteurs de mesure, capteurs à fibres optiques, lecteurs (équipements pour le traitement de données), lecteurs MP3, appareils de transmission de données, émetteurs-récepteurs sans fil, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; capteurs destinés au diagnostic médical, capteurs de température à usage médical, capteurs de précision à usage médical.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements, chaussures et chapellerie intégrant des capteurs de données.
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