Déposée le 15 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GO-@T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYWAY domicilié(e) 169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 350 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque GO-@T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITYWAY, Société par Actions Simplifiée - 169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 438350480
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482603 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20
Appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; serveurs informatiques ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, tous ces produits étant destinés au calcul d'itinéraire et à l'aide au déplacement. Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, téléphoniques et par Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier et de messagerie électronique ; transmission de données, textes, sons et images par réseaux de télécommunications nationaux et internationaux y compris Internet ; transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, tous ces services étant destinés au calcul d'itinéraire et à l'aide au déplacement. Informations en matière de transport et notamment de calcul d'itinéraire et d'aide au déplacement. Elaboration (conception) de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données relatives au calcul d'itinéraire et l'aide au déplacement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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