Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RITZ
CITYVISION ENTERPRISES LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1735973
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2001

Présentation de la marque RITZ

Déposée le 27 novembre 1991 par CITYVISION ENTERPRISES LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CITYVISION ENTERPRISES LIMITED (société britannique) domicilié(e) Easton Court, 23A Easton Street, HIGH WYCOMBE, Bucks HP11 1NT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque RITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITZ est expirée depuis le 27 novembre 2001.


CITYVISION ENTERPRISES LIMITED (société britannique) - Easton Court, 23A Easton Street, HIGH WYCOMBE, Bucks HP11 1NT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

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