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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CityPassenger
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@-switch
Marque expirée - Marque en non vigueur

@-switch
CityPassenger, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3642907
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
@-switch de CityPassenger

Présentation de la marque @-switch

Déposée le 8 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CityPassenger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @-switch »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CityPassenger domicilié(e) 1 avenue de l'Atlantique - 91976 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 383 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CityPassenger domicilié(e) 1 avenue de l'Atlantique - 91976 - LES ULIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @-switch est expirée depuis le 8 avril 2019.

CityPassenger a également déposé les autres marques suivantes : CITY PASSENGER , CITYPASSENGER , IC-CA


CityPassenger, Société anonyme - 1 avenue de l'Atlantique - 91976 - LES ULIS - France - SIREN 438383986


CityPassenger - 1 avenue de l'Atlantique - 91976 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507476 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.