CITYONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3584236
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2028
Présentation de la marque A Vendre A Louer Neuf
Déposée le 23 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A Vendre A Louer Neuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-31 du 1 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYONE domicilié(e) 85-87 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 602 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque A Vendre A Louer Neuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A Vendre A Louer Neuf arrivera à expiration en date du 23 juin 2028.
CITYONE a également déposé les autres marques suivantes : A Vendre Neuf
CITYONE, Société par actions simplifiée à associé unique - 85-87 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN - 75010 - PARIS - France - SIREN 824602593
CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627023 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712692 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-01
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685247 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Inscription le 28 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767245 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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