Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXVIA BY CITYNOX AU SERVICE DE L URBANISME
CITYNOX, SAS

Numéro de dépôt :
4087447
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
INOXVIA BY CITYNOX AU SERVICE DE L URBANISME de CITYNOX

Présentation de la marque INOXVIA BY CITYNOX AU SERVICE DE L URBANISME

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYNOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOXVIA BY CITYNOX AU SERVICE DE L URBANISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYNOX domicilié(e) 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 795 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITYNOX, M. Déric RUSSIER domicilié(e) 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France.

La marque INOXVIA BY CITYNOX AU SERVICE DE L URBANISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXVIA BY CITYNOX AU SERVICE DE L URBANISME est expirée depuis le 29 avril 2024.

CITYNOX a également déposé les autres marques suivantes : BIMINI-BOAT , CRYSTALIUM LE GARDE-CORPS PAR EXCELLENCE , HAPTIGRAPHIE , BATINOX BY CITYNOX GENERATEUR DE SOLUTION , HAPTINOX BY CITYNOX LA GRAVURE DURABLE


CITYNOX, SAS - 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France - SIREN 491795423


CITYNOX, M. Déric RUSSIER - 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées câbles et fils métalliques non électriques serrurerie et quincaillerie métalliques tuyaux métalliques coffres-forts minerais constructions métalliques échafaudages métalliques boîtes en métaux communs coffres métalliques récipients d'emballage en métal monuments métalliques objets d'art en métaux communs statues ou figurines (statuettes) en métaux communs plaques d'immatriculation métalliques ; Éléments en métaux communs et leurs alliages destinés à l'environnement urbain à savoir : oeuvres d'art, protection (bornes, potelets, clous urbains, passerelles, bandes pododactiles), décoration (habillage de façades, bâtiments et locaux techniques, structures porte-végétaux) mobilier d'information touristique, loisirs (kiosques de vente de souvenirs, de nourriture et de journaux, kiosques à musique, rampes de protection, plongeurs) ;

Meubles d'intérieur et d'extérieur à base de métaux ferreux et (ou) non ferreux et (ou) bois et (ou) plastique et (ou) béton et (ou) pierre ;

Vente au détail de mobilier urbain à savoir : poubelles, bancs avec ou sans dossiers, barrières, potelets, panneaux de signalisation, jardinières, fontaines, douches, clous urbains, abris bus, abris vélos, abris, range-vélos, assis debout, protections d'arbres, luminaires, bornes, aires de jeux, édicoles d'hygiène, passages d'accès contrôlés, kiosques, tables, barbecues, feux routiers, feux aéronautiques, feux portuaires, panneaux d'affichage, toboggans, balançoires, tourniquets, skate parcs, terrains multisports, pédicuves, bornes de distribution d'énergie et de fluides.