Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYNOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAPTIGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYNOX domicilié(e) 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 795 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITYNOX, M. JONATHAN RUSSIER domicilié(e) 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France.
La marque HAPTIGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITYNOX, SAS - 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France - SIREN 491795423
CITYNOX, M. JONATHAN RUSSIER - 347 Avenue Sainte Barbe - 30520 - SAINT MARTIN DE VALGALGUES - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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