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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CityLity
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Seality
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seality
CityLity, SAS

Numéro de dépôt :
4251308
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2026
Seality de CityLity

Présentation de la marque Seality

Déposée par voie électronique le 22 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CityLity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seality » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CityLity domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 503 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurélie Petitjean domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque Seality a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seality arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

CityLity a également déposé les autres marques suivantes : Lyyty , Airlity , Eco-map , Big App


CityLity, SAS - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France - SIREN 802503276


Mme. Aurélie Petitjean - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746747 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-23

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Médiation ; services de réseautage social en ligne .