Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CityLity
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Eco-map » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CityLity domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurélie Petitjean domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque Eco-map a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CityLity, SAS - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France
Mme. Aurélie Petitjean - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746747 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-23
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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