Déposée le 29 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY ZEN et GREGOIRE Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3 EleMents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY ZEN domicilié(e) 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et GREGOIRE Alexandre domicilié(e) 3100 Route de l'Almanarre - 83400 - HYERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTAQUANTUM/CITYZEN domicilié(e) 28 rue François Arago - 13005 - MARSEILLE - France.
La marque 3 EleMents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 EleMents est expirée depuis le 29 juillet 2021.
CITY ZEN a également déposé les autres marques suivantes : city-zen , City'Zen
CITY ZEN, SARL - 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France - SIREN 5
GREGOIRE Alexandre - 3100 Route de l'Almanarre - 83400 - HYERES - France
DELTAQUANTUM/CITYZEN - 28 rue François Arago - 13005 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574046 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Couches en matières textiles ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.
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