Déposée le 1 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CITY SENSORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONOLIT SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITY SENSORS domicilié(e) 72 Rue Bernard Iské, 92350 PLESSIS-ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 842 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITY SENSORS SA - France.
La marque MONOLIT SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITY SENSORS SA - 72 Rue Bernard Iské, 92350 PLESSIS-ROBINSON - France - SIREN 350842753
CITY SENSORS SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Capteurs et Sensors de déformation, force, pression, accélération, niveau, débit et déplacement.Capteurs et Sensors de déformation, force, pression, vibration, niveau, débit et déplacement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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