Déposée le 27 avril 2016 par City of New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NYPD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est City of New York, Collectivité Locale domicilié(e) 100 Church Street, NEW YORK, NY 10007 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NYPD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NYPD arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.
City of New York, Collectivité Locale - 100 Church Street, NEW YORK, NY 10007 - États-Unis
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Parapluies, parasols ; portefeuilles et porte-monnaie ; bourses ; cartables ; accessoires d'animaux de compagnie, à savoir colliers, laisses et étiquettes de colliers d'animaux ; sacs, à savoir, sacs à bandoulière, sacs avec attache-poignet, sacs de paquetage, sacs de week-end, sacs fourre-tout, sacs d'écoliers, sacs pour déjeuner, sacs à dos, sacs d'athlétisme, pochettes porte-clés, sacs de plage, malles et valises, sacs de sport, sacs en toile et sacs pour faire les courses ; fourre-tout ; bagages et étiquettes à bagages ; valises, valises à roulettes ; valises porteurs ; à l'exclusion des sacs à main pour femmes.
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