Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) City Motion
/
ECCITY MOTOCYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECCITY MOTOCYCLES
City Motion, SARL

Numéro de dépôt :
3992007
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2023
ECCITY MOTOCYCLES de City Motion

Présentation de la marque ECCITY MOTOCYCLES

Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) City Motion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECCITY MOTOCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) City Motion domicilié(e) impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 823 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, City Motion domicilié(e) impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France.

La marque ECCITY MOTOCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECCITY MOTOCYCLES est expirée depuis le 21 mars 2023.

City Motion a également déposé les autres marques suivantes : Eccity


City Motion, SARL - impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France - SIREN 530823905


City Motion - impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Location de véhicules ;

Logiciel-service (SaaS).