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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) City Motion
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Eccity
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eccity
City Motion, SARL

Numéro de dépôt :
3956229
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
Eccity de City Motion

Présentation de la marque Eccity

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) City Motion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eccity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) City Motion domicilié(e) impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 823 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, City Motion domicilié(e) impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France.

La marque Eccity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eccity est expirée depuis le 25 octobre 2022.

City Motion a également déposé les autres marques suivantes : ECCITY MOTOCYCLES


City Motion, SARL - impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France - SIREN 530823905


City Motion - impasse maréchal leclerc - 06130 - Grasse - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Location de véhicules ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.