Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITY MOOVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CITY MOOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITY MOOVE domicilié(e) 5, rue Jean-Elysée Dupuy,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 557 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guilhem REYNAUD domicilié(e) 5, rue Jean-Elysée Dupuy,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France.
La marque CITY MOOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY MOOVE est expirée depuis le 19 septembre 2012.
CITY MOOVE SAS - 5, rue Jean-Elysée Dupuy,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France - SIREN 442822557
Guilhem REYNAUD - 5, rue Jean-Elysée Dupuy,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Véhicules électriques ; antivols pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; bicycles ; béquilles de cycles ; cadres de cycles ; moteurs de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; freins de véhicules ; housses de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; rétroviseurs. Jouets électriques ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; planches à roulettes ; trottinettes ; protège-coudes ; protège-genoux ; protège-poignets. Location de véhicules électriques. Blousons ; casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; cravates ; écharpes ; gants ; mitaines ; pantalons ; parkas ; pull-overs ; sous-vêtements ; sweat-shirts ; tee-shirts. Sacs banane ; sacs bandoulière ; sacs de voyage ; sacs à dos. Accumulateurs électriques pour véhicules ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; cellules photovoltaïques ; casques de protection pour le sport ; compteurs ; lunettes de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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