Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE
CITY GRAF (SARL)

Numéro de dépôt :
97703831
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque LA FABRIQUE

Déposée le 5 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY GRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY GRAF domicilié(e) 36 RUE DES CHAMPS PIERREUX, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 114 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE BLONDEAU CHEZ M.P. BAUDUIN - France.

La marque LA FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE est expirée depuis le 5 novembre 2007.


CITY GRAF (SARL) - 36 RUE DES CHAMPS PIERREUX, 92000 NANTERRE - France - SIREN 345114649


VALERIE BLONDEAU CHEZ M.P. BAUDUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297585 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 6 octobre 1998 - Retrait partiel n°263765 - Publication au BOPI 1998-10-06

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes non métalliques, accroche-torchon non métallique, dessous de plat non métallique, lutrin, bougeoirs non métalliques, corbeille non métallique, figurines en bois, mobiles (objets pour la décoration), patère non métallique, plateaux de table, porte-parapluie, porte-revue. Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes ; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients), flacons non en métaux précieux, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer. Tissus à usage textile, produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couverture de lit et table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.