Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEDITERRA
CITY GESTION, SARL

Numéro de dépôt :
4338718
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MEDITERRA de CITY GESTION

Présentation de la marque MEDITERRA

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDITERRA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY GESTION domicilié(e) 72 AVENUE DE PARIS - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITY GESTION domicilié(e) 72 AVENUE de Paris - 94300 - VINCENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


CITY GESTION, SARL - 72 AVENUE DE PARIS - 94300 - VINCENNES - France


CITY GESTION - 72 AVENUE de Paris - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 11 août 2017 - Rejet total n°706187 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.