Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY DYNAMIC
CITY DYNAMIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3917901
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/05/2022
CITY DYNAMIC de CITY DYNAMIC

Présentation de la marque CITY DYNAMIC

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITY DYNAMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CITY DYNAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITY DYNAMIC domicilié(e) 185 Impasse Etambo - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 470 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CITY DYNAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY DYNAMIC est expirée depuis le 4 mai 2022.

CITY DYNAMIC a également déposé les autres marques suivantes : COQUINES FANTAISIES


CITY DYNAMIC, Société par actions simplifiée - 185 Impasse Etambo - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 539470211


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Tickets imprimés ; coupons de réduction ; bons imprimés, chèques cadeaux ; titres de paiement imprimés sous forme de tickets, de coupons de réduction, de bons imprimés, de chèques cadeaux ; carnets de coupons de réduction ; cartes imprimées ; prospectus ; brochures publicitaires ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et placement de publicités pour les tiers ; publicité pour des tiers sur Internet ; mise à disposition d'espaces sur des sites Internet pour faire la publicité de produits et services ;

Services d'émission et de compensation de titres de paiement, de chèques cadeaux, de bons de réduction utilisés comme moyen de paiement, tous ces services pouvant être proposés en ligne ; parrainage financier par émission de chèques cadeaux, de bons de réduction.