Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P TIT PLUS BY CITYCOM
CITY COM, SARL

Numéro de dépôt :
4107270
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
LE P TIT PLUS BY CITYCOM de CITY COM

Présentation de la marque LE P TIT PLUS BY CITYCOM

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT PLUS BY CITYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITY COM domicilié(e) 25 rue du docteur Charles Coubard - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 948 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITY COM, M. LAURENT THOMAS domicilié(e) 25 rue du docteur charles Coubard - 49300 - CHOLET - France.

La marque LE P TIT PLUS BY CITYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT PLUS BY CITYCOM est expirée depuis le 23 juillet 2024.

CITY COM a également déposé les autres marques suivantes : JEU : LA SELECTION AN 2000 " SOYEZ A L'ECOUTE " ET GAGNEZ VOTRE MOBILE !


CITY COM, SARL - 25 rue du docteur Charles Coubard - 49300 - CHOLET - France - SIREN 791948185


CITY COM, M. LAURENT THOMAS - 25 rue du docteur charles Coubard - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels d'application informatiques pour téléphones portables, smartphones, et tablettes électroniques pour la promotion de produits et services, de magasins ou commerces de vente au détail, collectivités et associations, en ligne et proposant des produits et services. Les produits précités ont trait à une application vendues aux professionnels, collectivités et associations pour leur dédier un espace d'offres promotionnelles et non aux domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du divertissement et du spectacle.