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Marques déposées par CITY CAFE
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PATCHWORK CAFE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATCHWORK CAFE
CITY CAFE

Numéro de dépôt :
4350114
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
PATCHWORK CAFE de CITY CAFE

Présentation de la marque PATCHWORK CAFE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par CITY CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATCHWORK CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est CITY CAFE domicilié(e) 6 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITY CAFE, Michel CULANG domicilié(e) 55 RUE DE FONTENAY - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

La marque PATCHWORK CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHWORK CAFE arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.


CITY CAFE - 6 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France


CITY CAFE, Michel CULANG - 55 RUE DE FONTENAY - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732738 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; vins  ; vins d'appellation d'origine protégée  ; vins à indication géographique protégée.