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Marques déposées par l'association loi 1901 CITTVS
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Valinov
Marque expirée - Marque en non vigueur

Valinov
CITTVS association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3522344
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/09/2017
Valinov de CITTVS

Présentation de la marque Valinov

Déposée le 4 septembre 2007 par l'association loi 1901 CITTVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Valinov »

Le déposant est l'association loi 1901 CITTVS domicilié(e) 8 rue le Nôtre,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 775 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITTVS domicilié(e) 8 rue le Nôtre,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valinov est expirée depuis le 4 septembre 2017.


CITTVS association Loi 1901 - 8 rue le Nôtre,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France - SIREN 498775659


CITTVS - 8 rue le Nôtre,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.