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Marques déposées par CITRUS GROWERS ASSOCIATION LIMITED
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"ORTANIQUE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ORTANIQUE"
CITRUS GROWERS ASSOCIATION LIMITED, de droit Jamaiquain, domicilié 14 North Avenue, Kingston Gardens, P.O. Box 159, Kingston, JAMAICA W.I.

Numéro de dépôt :
1156980
Date de dépôt :
09/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "ORTANIQUE"

Déposée le 9 décembre 1980 par CITRUS GROWERS ASSOCIATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ORTANIQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CITRUS GROWERS ASSOCIATION LIMITED, de droit Jamaiquain, domicilié 14 North Avenue, Kingston Gardens, P.O. Box 159, Kingston, JAMAICA W.I. - Jamaïque.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER. - France.

La marque "ORTANIQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "ORTANIQUE" est expirée depuis le 9 décembre 1990.


CITRUS GROWERS ASSOCIATION LIMITED, de droit Jamaiquain, domicilié 14 North Avenue, Kingston Gardens, P.O. Box 159, Kingston, JAMAICA W.I. - Jamaïque


CABINET KESSLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants notamment fruits et légumes frais.