Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAFFA SUN
CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
1371140
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1996

Présentation de la marque JAFFA SUN

Déposée le 19 septembre 1986 par CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAFFA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION, domicilié(e) 12-14 Harakevet Street, TEL AVIV, ISRAEL. - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUPUY & LOYER - France.

La marque JAFFA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAFFA SUN est expirée depuis le 19 septembre 1996.

CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : CPA , JAFFA SUN , JAFFA SUN , JAFFA GOLD , JAFFA GOLD , JAFFA GOLD , JAFFA SUN , JAFFA GOLD , JAFFA SUN , JAFFA SUN


CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION - 12-14 Harakevet Street, TEL AVIV, ISRAEL. - Israël


Cabinet DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, sirops de mélasse, produits et conserves d'agrumes, tels que jus, concentrés, segments, tranches, pulpes, pelures, cellules, essences, produits de conserves, de légumes et fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.