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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Citrouilles et Papillons
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HISTOIRES PAPILLONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HISTOIRES PAPILLONS
Citrouilles et Papillons, SARL

Numéro de dépôt :
3856867
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HISTOIRES PAPILLONS de Citrouilles et Papillons

Présentation de la marque HISTOIRES PAPILLONS

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Citrouilles et Papillons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRES PAPILLONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Citrouilles et Papillons domicilié(e) 2 Rue Jean Rostand - 91400 - ORSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 52 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Citrouilles et Papillons a également déposé les autres marques suivantes : 1 dessin 1 sourire 1 j'aime


Citrouilles et Papillons, SARL - 2 Rue Jean Rostand - 91400 - ORSAY - France


Michelle JEAN-BAPTISTE - 52 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587393 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Logiciels de jeux. Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie de communications électroniques mondiales (de type télécommunications, Internet ou Intranet) ;

Éducation ; divertissement ; publication de livres ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.