Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIENNE
CITRON VERT, société à responsabilité limitée, lieudit : Anse Toiny, SAINT-BARTHELEMY (Guadeloupe).

Numéro de dépôt :
1252044
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1993

Présentation de la marque SIENNE

Déposée le 24 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIENNE est expirée depuis le 24 novembre 1993.

CITRON VERT a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE , ARC- EN- CIEL , BLEU , SAINT BARTH L'ILE AUX TRESORS , DELACROIX COMMUNICATION , SPIRIT OF ST BARTH , SPIRIT OF ST BARTH , BLEU VIF , JAUNE VIF , VERT


CITRON VERT, société à responsabilité limitée, lieudit : Anse Toiny, SAINT-BARTHELEMY (Guadeloupe). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

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