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Marques déposées par la société CITRON VERT
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SB01
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SB01
CITRON VERT

Numéro de dépôt :
95567581
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque SB01

Déposée le 13 avril 1995 par la société CITRON VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SB01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société CITRON VERT domicilié(e) Anse Toiny, 97133 SAINT-BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 597 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SB01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB01 est expirée depuis le 13 avril 2005.

CITRON VERT a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE , ARC- EN- CIEL , BLEU , SIENNE , SAINT BARTH L'ILE AUX TRESORS , DELACROIX COMMUNICATION , SPIRIT OF ST BARTH , SPIRIT OF ST BARTH , BLEU VIF , JAUNE VIF


CITRON VERT - Anse Toiny, 97133 SAINT-BARTHELEMY - France - SIREN 315597831


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie