Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRON VERT DESIGN
CITRON VERT SARL

Numéro de dépôt :
99828868
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque CITRON VERT DESIGN

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITRON VERT DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT domicilié(e) ANSE TOINY, 97133 SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITRON VERT - France.

La marque CITRON VERT DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITRON VERT DESIGN est expirée depuis le 6 décembre 2009.

CITRON VERT a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE , ARC- EN- CIEL , BLEU , SIENNE , SAINT BARTH L'ILE AUX TRESORS , DELACROIX COMMUNICATION , SPIRIT OF ST BARTH , SPIRIT OF ST BARTH , BLEU VIF , JAUNE VIF


CITRON VERT SARL - ANSE TOINY, 97133 SAINT BARTHELEMY - France


CITRON VERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

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