Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT DESIGN ET CONCEPTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SB 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT DESIGN ET CONCEPTION domicilié(e) TOINY, 97133 ST BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 597 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITRON VERT - France.
La marque SB 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828858.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB 1 est expirée depuis le 6 décembre 2009.
CITRON VERT DESIGN ET CONCEPTION SARL - TOINY, 97133 ST BARTHELEMY - France - SIREN 315597831
CITRON VERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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