Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIAGE SOCIETAL
CITROEN HENRI-JACQUES

Numéro de dépôt :
3850787
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
ALLIAGE SOCIETAL de CITROEN HENRI-JACQUES

Présentation de la marque ALLIAGE SOCIETAL

Déposée le 2 août 2011 par CITROEN HENRI-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIAGE SOCIETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est CITROEN HENRI-JACQUES domicilié(e) 6 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITROEN HENRI-JACQUES domicilié(e) 6 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France.

La marque ALLIAGE SOCIETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIAGE SOCIETAL est expirée depuis le 2 août 2021.


CITROEN HENRI-JACQUES - 6 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France


CITROEN HENRI-JACQUES - 6 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

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