Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVIC DECLIC
CITOYEN EN HERBE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3042100
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
17/07/2010
CIVIC DECLIC de CITOYEN EN HERBE

Présentation de la marque CIVIC DECLIC

Déposée le 17 juillet 2000 par l'association loi 1901 CITOYEN EN HERBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CIVIC DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CITOYEN EN HERBE domicilié(e) MJC Mutualité, 10 rue Joseph Chanrion, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Christine Simiand - France.

La marque CIVIC DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVIC DECLIC est expirée depuis le 17 juillet 2010.


CITOYEN EN HERBE (Association Loi 1901) - MJC Mutualité, 10 rue Joseph Chanrion, 38000 GRENOBLE - France


Marie-Christine Simiand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

- Jeux, jouets, notamment jeux de table, jeux de société.- Logiciels, programmes d'ordinateur, cédéroms, jeux et programmes éducatifs sur support informatique.- Education, divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, édition de cédéroms, logiciels et jeux vidéo éducatifs.Formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.